Bienvenue sur le site Internet du Centre dentaire Mélanie Denis (centredentairemd.com) (ci-après le « Site »). Ce site appartient et est exploité par le Centre dentaire Mélanie Denis, société valablement constituée selon la Loi sur les sociétés par actions. Vous trouverez ici notre politique de confidentialité en lien avec la consultation de ce site ainsi que les conditions d’utilisation du présent site.
Politique de confidentialité
Devant le développement des nouveaux outils de communication, il est nécessaire de porter une attention particulière à la protection de la vie privée. C’est pourquoi nous nous engageons à respecter la confidentialité des renseignements personnels que nous collectons.
Nous utilisons, comme indiqué dans la section suivante, des fichiers témoins et/ou journaux pour réunir des informations vous concernant.
Nous utilisons les renseignements ainsi collectés pour les finalités suivantes:
- Statistiques, afin d’améliorer l’expérience utilisateur.
Utilisation de témoins (cookies)
Ce Site stocke des témoins (cookies) sur votre appareil. Ces témoins (cookies) sont utilisés pour collecter des informations sur la manière dont vous interagissez avec notre Site et nous permettent de nous souvenir de vous. Nous utilisons ces informations afin d’améliorer et de personnaliser votre expérience de navigation ainsi que de réaliser des analyses et des statistiques relatives à nos utilisateurs, à la fois sur ce site et sur d’autres supports.
Deux types de témoins sont utilisés sur le Site :
- Témoins fonctionnels : Certains témoins assurent le fonctionnement correct de certaines parties du Site et la prise en compte de vos préférences en tant qu’utilisateur. En plaçant des témoins fonctionnels, nous vous facilitons la visite de notre Site.
- Témoins statistiques : Ces témoins servent à optimiser votre expérience sur notre Site. Ils nous permettent d’obtenir des observations sur votre utilisation du Site.
Si vous ne souhaitez pas que des témoins (cookies) soient enregistrés sur votre appareil, vous pouvez les désactiver dans votre navigateur. En acceptant l’utilisation de témoins (cookies) par la bannière de notification, vous consentez à l’utilisation des témoins (cookies) suivants :
| Nom du témoin | Objectif | Durée | Type de témoin |
|
_fbp (Facebook) |
Utilisé pour stocker et suivre les visites. | 3 mois | Statistique |
|
_gid (Google Analytics) |
Utilisé pour stocker et compter les visites. | 1 journée | Statistique |
| _gat_UA-3649299-1 (Google Analytics) | Utilisé pour assurer la surveillance technique | Séance | Fonctionnel |
| _ga (Google Analytics) |
Utilisé pour stocker et compter les visites. | 2 ans | Statistique |
|
_ga_F6CM75LB9F (Google Analytics) |
Utilisé pour stocker et compter les visites. | 1 an | Statistique |
Droit d’opposition et de retrait
Nous nous engageons à vous offrir un droit d’opposition et de retrait quant à vos renseignements personnels.
Le droit d’opposition s’entend comme étant la possibilité offerte aux internautes de refuser que leurs renseignements personnels soient utilisés à certaines fins mentionnées lors de la collecte.
Le droit de retrait s’entend comme étant la possibilité offerte aux internautes de demander à ce que leurs renseignements personnels ne figurent plus, par exemple, dans une liste de diffusion.
Pour pouvoir exercer ces droits, vous pouvez communiquer avec nous par courriel : info@centredentairemd.com
Droit d’accès
Nous nous engageons à reconnaître un droit d’accès et de rectification aux personnes concernées désireuses de consulter, de modifier, voire de radier les informations les concernant.
L’exercice de ce droit se fera par courriel : info@centredentairemd.com
Sécurité
Les renseignements personnels que nous collectons sont conservés dans un environnement sécurisé. Les personnes travaillant pour nous sont tenues de respecter la confidentialité de vos informations.
Pour assurer la sécurité de vos renseignements personnels, nous avons recours aux mesures suivantes :
- Protocole SSL
- Pare-feu
Nous nous engageons à maintenir un haut degré de confidentialité en intégrant les dernières innovations technologiques permettant d’assurer la confidentialité de vos renseignements personnels. Toutefois, comme aucun mécanisme n’offre une sécurité maximale, une part de risque est toujours présente lorsque l’on utilise Internet pour transmettre des renseignements personnels.
Législation
Nous nous engageons à respecter les dispositions législatives énoncées dans la présente politique de confidentialité.
Pour toute question ou demande de retrait, veuillez vous adresser à : Marylène, Cardin, info@centredentairemd.com.
Conditions générales d’utilisation
Les présentes conditions générales définissent les conditions dans lesquelles les utilisateurs peuvent visiter et utiliser le Site. En accédant à celui-ci ou en l’utilisant, vous acceptez d’être lié par les présentes conditions. Dans le cas contraire, où vous refuseriez d’être lié par les présentes conditions, nous vous demandons de quitter le Site immédiatement.
Vous déclarez être majeur(e) et posséder l’autorité légale, le droit et le pouvoir de conclure un accord contraignant basé sur les présentes conditions et d’utiliser les services fournis par le Centre dentaire Mélanie Denis. Si vous n’êtes pas majeur(e), vous ne pouvez utiliser le Site et les services fournis qu’avec le consentement de vos parents ou de votre tuteur légal.
Propriété intellectuelle
Le Site et son contenu sont sous la protection de la Loi sur le droit d’auteur.
Nos services et le contenu qui y est associé comprenant, mais sans s’y limiter, les textes, les images, les vidéos, les stratégies, les hyperliens, les informations, les marques de commerce et tous les droits de propriété intellectuelle y afférant sont notre propriété et sous notre licence et rien dans les présentes ne vous accorde de droit en relation avec notre propriété intellectuelle.
Usage acceptable
Notre contenu et nos services vous sont fournis à titre informatif et pour un usage personnel et non commercial.
Sauf dans les cas expressément exprimés dans les présentes conditions ou dans les lois applicables, vous ne devez pas utiliser nos services de manière illégale ou frauduleuse, modifier ou utiliser nos avis de droits d’auteurs de marques de commerce ou d’autres droits de propriété ou interférer avec les caractéristiques de sécurité de nos services, utiliser nos services de quelque manière que ce soit pour manipuler, déformer ou porter atteinte à l’intégrité du Site, ou encore adopter une conduite qui restreint ou empêche les autres utilisateurs d’utiliser le site convenablement ou agir contrairement aux présentes conditions d’utilisation ou de quelque façon nuisible que ce soit.
Exclusion de garantie
Les services fournis le sont dans l’état dans lequel ils sont rendus disponibles, sans aucune garantie concernant la sécurité, la fiabilité, la rapidité, la précision ou bien la performance de nos services. Nous ne garantissons pas que nos services gratuits soient fournis sans interruption ou sans erreur. L’accès au Site pourrait être suspendu ou limité à des fins de maintenance ou de mises à jour.
Exonération
Par les présentes conditions, vous tenez indemne le Centre dentaire Mélanie Denis pour tous dommages, directs, indirects ou accessoires, dépense réelle ou alléguée, coût ou responsabilité qui sont susceptibles de découler de l’utilisation du Site ou de son contenu.
Limitation de responsabilité
Le Centre dentaire Mélanie Denis décline toute responsabilité relative à tout type de dommage ou de perte qui pourrait résulter de l’utilisation du présent Site ou de son contenu, de son utilisation ou de l’incapacité à l’utiliser ou bien à l’utilisation de tout site lié au présent Site.
Le Centre dentaire Mélanie Denis rejette également toute responsabilité concernant des virus ou l’interception de renseignements personnels par des tiers sur le Site. Vous êtes le seul responsable de l’utilisation ainsi que de l’interprétation des informations contenues sur le Site.
Protection des renseignements personnels
Le Centre dentaire Mélanie Denis respecte le droit à la protection des renseignements personnels conformément aux lois du Québec et du Canada relativement à la protection de la vie privée.
Certains renseignements personnels pourraient être recueillis dans le cadre de relations avec le Centre dentaire Mélanie Denis. Ces renseignements seront recueillis à des fins précises et ne seront pas échangés, diffusés ou divulgués sans votre consentement, sauf exigence contraire de la loi.
Nous vous invitons à consulter notre politique de confidentialité énoncée ci-dessus afin d’en apprendre davantage sur la gestion des renseignements personnels.
Élection de domicile et lois applicables
Tout recours judiciaire entrepris en lien avec le Site, le contenu et les informations y afférant devra être entrepris devant les tribunaux judiciaires de la province de Québec dans le district judiciaire de Joliette.
Les présentes conditions d’utilisations sont régies et interprétées conformément aux lois québécoises et canadiennes applicables en la matière.
Langue
La langue française a préséance sur toute autre traduction des présentes conditions d’utilisation.
Modification des conditions ou des services
Nous nous réservons le droit de modifier les présentes conditions quand il sera nécessaire de le faire, à notre seule discrétion. Par conséquent, vous devez consulter ces conditions régulièrement. Dans le cas où les conditions seraient modifiées, le Centre dentaire Mélanie Denis s’engage à notifier les utilisateurs convenablement.
Pour toute question quant aux conditions d’utilisation ou concernant le site, veuillez communiquer avec nous en envoyant un courriel à info@centredentairemd.com.
La clinique vous informe / patients
Renseignements personnels collectés
Le Centre dentaire Mélanie Denis doit collecter les renseignements personnels nécessaires à la prestation de soins dentaires au moyen du questionnaire médico-dentaire confidentiel ci-joint qui vous est présenté pour signature.
Le questionnaire médico-dentaire confidentiel est conservé dans votre dossier dentaire, et votre dossier dentaire est conservé sur supports numériques dont les accès sont contrôlés au moyen de codes d’accès.
Seul le personnel soignant aura accès à vos renseignements de santé, le personnel administratif n’aura accès qu’aux informations nécessaires à l’exercice de leurs fonctions (facturation, prise de rendez-vous, transmission aux assurances).
Vos droits
- Droit d’accéder à votre dossier dentaire afin d’en prendre connaissance
- Droit d’en rectifier certains éléments
- Droit d’en obtenir copie
- Droit de retirer votre consentement à la communication ou à l’utilisation de renseignements
- Droit de restreindre ou de refuser l’accès
- Droit d’être informé si vos renseignements sont communiqués à l’extérieur du Québec
Si vous souhaitez exercer l’un de vos droits, ou formuler une plainte, veuillez en faire la demande à la personne responsable de la protection des renseignements personnels, Marylène Cardin par écrit à info@centredentairemd.com.
Durée de conservation des renseignements personnels
Votre dossier dentaire est conservé cinq ans suivant la dernière inscription ou insertion à ce dossier conformément à la loi et à l’issue de ce délai, il sera détruit de manière à en préserver la confidentialité.